Mentions légales

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1. Éditeur du site

Raison sociale : Terra Architecteurs
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
SIREN : 829 021 393
SIRET : 829 021 393 00014
Numéro de TVA intracommunautaire : FR02829021393
Siège social : Zone d’Activités du Parc, Chemin Renault – 35250 Saint-Germain-sur-Ille
Téléphone : 09 72 61 07 41
E-mail : contact@atelier-alp.fr
Inscrite au RCS de Rennes le 13 avril 2017

2. Directrice de la publication

Amélie Le Paih, en qualité de Gérante de Terra Architecteurs.

3. Conception et réalisation du site

Ce site internet a été conçu et réalisé par :
Suzette.fr

4. Hébergement

Ce site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25 – 1227 Les Acacias (Genève) – Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44
N° IDE/TVA : CHE-103.167.648
Site web : https://www.infomaniak.com

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Terra Architecteurs ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de Terra Architecteurs.

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